SOIREE COMITE D ANIMATION
Ci dessous l’affiche pour le repas du comité d’animation
AFFOUAGE 2019 2020
Les personnes souhaitant bénéficier d’un lot d’affouage sont invitées à la réunion qui précèdera les inscriptions le mercredi 13 novembre 2019 à 20h en salle du conseil à Gonsans.
Le demandeur doit justifier d’une résidence fixe de plus de six mois et huit jours sur le territoire de la commune de GONSANS. L’inscription se fait sur production d’une pièce d’identité et une attestation de responsabilité civile de son assureur qui doit préciser « affouage ».
Même ceux qui n’exploitent pas leur bois personnellement doivent fournir cette attestation et établir un contrat de travail avec la personne qui le fait sous peine de responsabilité engagée (code du travail).
Sans l’attestation d’assurance en bonne et due forme de votre assureur et la carte d’identité, votre inscription ne pourra être validée. Tout dossier incomplet ne sera pas retenu.
Les bénéficiaires de l’affouage ne peuvent en aucun cas vendre les bois qui leur sont délivrés. (loi dite grenelle 20N°2010-788 art93, artL145.1 du code forestier).
Pour tous renseignements, contacter Emile DELACROIX au 06.28.04.51.19
(Maire-adjoint en charge de la forêt)
Cérémonie du 11 novembre 2019
CÉRÉMONIE du 11 novembre 2019
Cliquez sur la miniature pour voir l’invitation
Les associations
Nombreuses animations à Gonsans par les associations….
Carte Nationale d’Identité
CARTE NATIONALE D’IDENTITÉ
L’état simplifie les démarches dans le département du Doubs
Je peux faire ma pré-demande en ligne, je crée pour cela un compte personnel sur le site des titres sécurisé :
http://predemande-cni.ants.gouv.fr
et je saisis mon état civil et mon adresse.
Je prends note du numéro de pré-demande qui m’est attribué.
Je choisis une des mairies équipées de bornes biométriques (Vercel, Valdahon et Saône), attention prendre RDV pour éviter les files d’attentes.
Je rassemble les pièces justificatives.
Je me présente au guichet de la mairie choisie avec mon numéro de pré-demande pour y déposer mon dossier et procéder à la prise d’empreintes digitales.
Je retire ma carte d’identité dans la mairie ou j’ai déposé ma demande.
Demande d’urbanisme
URBANISME
Les demandes d’urbanisme se font désormais en ligne.
Cliquez sur le lien ci dessous pour accéder à votre demande en ligne:
https://portesduhautdoubs.geosphere.fr/guichet-unique
Vous devez ensuite créer obligatoirement un compte pour votre demande, et une fois le compte créé, vous pourrez suivre votre demande en ligne à chaque évolution de votre dossier.
Restauration du clocher de l’église de Gonsans
Voici un aperçu des travaux de restauration en cours de notre clocher avec de magnifiques photos…
Rappel: Faites un don (cliquez sur le lien)
Santé, urgences
Petit rappel :
Un défibrillateur est à votre disposition sous le porche de la salle polyvalente au centre du village, si vous voulez en savoir plus ou bénéficiez d’une formation à son utilisation, merci de contacter la mairie durant les heures d’ouverture du secrétariat.
Contractualisation d’un PACS
Depuis le 1er novembre 2017, les PACS sont enregistrés soit par un notaire, soit par l’officier d’état civil de la mairie où les partenaires résident.
Ces derniers :
– Doivent être majeurs (le partenaire étranger doit avoir l’âge de la majorité fixée par son pays),
– doivent être juridiquement capables (un majeur sous curatelle ou tutelle peut se pacser sous conditions),
– Ne doivent pas être déjà mariés ou pacsés,
– Ne doivent pas avoir entre eux de liens familiaux directs.
Les pièces à fournir sont (pour les ressortissants français) :
– Convention de Pacs (Cliquez pour obtenir)
– Déclaration conjointe d’un pacte civil de solidarité (Pacs) et attestations sur l’honneur de non-parenté, non-alliance et résidence commune (Cliquez pour obtenir)
– Acte de naissance (copie intégrale ou extrait avec filiation) de moins de 3 mois.
– Pièce d’identité en cours de validité (carte d’identité, passeport…) délivrée par une administration publique (original + 1 photocopie).
Plaquette gendarmerie
La gendarmerie diffuse des conseils aux habitants pour la prévention des actes de malveillance dont vous pouvez être victime dans votre quotidien.
Cliquez sur la miniature pour faire apparaître le document!
ACCUEIL
Gonsans village en fleur est un groupe de bénévoles qui participe à l’entretien et l’embellissement du village pour le bien de tous.
Que vous soyez férus de botanique ou simplement amateurs, passionnés de jardinage ou juste curieux,
Les activités sont ouvertes à tous sans aucun engagement.
Tout au long de l’année, nous vous proposons :
– les samedis matin jardinage, tous les 15 jours, de 9h00 à midi.
– la réunion de fin de saison pour faire le bilan de l’année passée et préparer la suivante.
– le nettoyage d’automne, une journée pour préparer le village avant l’hiver, avec une boite chaude à midi.
– le choix des plantes, devant chez vous ou ailleurs dans le village, donnez votre avis et faites vos choix.
– le troc de printemps pour échanger ses semis, ses jeunes pousses avant la belle saison.
– la journée plantation, tous les élus apportent leur contribution pour planter les massifs du village avec un pique-nique commun à la clé.
C’est aussi des conseils, du partage d’expériences, des activités de construction (tressage de saule vivant, tressage d’acier, mise en place de ganivelle, construction de tuteurs …), la récolte de graines ou de fruits, des ateliers de taille …
Alors rejoignez-nous, pour une journée ou pour toute l’année…
Pour tous renseignements contactez dans un premier temps la mairie.
Bienvenue sur le site de GONSANS
Le site internet est un lien entre vous et l’administration communale.
N’hésitez pas à y revenir souvent, il est actualisé régulièrement par les élus qui en ont la charge. Il contribue à vous informer de la vie de notre commune.
Réunion conseil municipal
Le conseil municipal se réunira le vendredi 3 juillet 2020 à 19H00 en mairie.
Les séances sont publiques et vous pouvez y assister.
Flash GONSANS
Vous retrouvez dans cette rubrique les flashs distribués dans les boites aux lettres, si vous avez perdu l’original, cliquez sur le document qui vous intéresse…!!
FLASH 2023
FLASH 2022
FLASH 2021
FLASH 2020
En cours d’actualisation…
FLASH 2019
FLASH 2018
FLASH 2017
Artisans et Entreprises
Notre village possède de nombreux artisans et entreprises, une petite zone artisanale est en cours d’aménagement à l’extérieur de notre village, idéalement situé à 25 km de Besançon, 15 km de Valdahon et de Baume les Dames.
Les Artisans :
Boulangerie Patisserie LAMBERT tel : 03 81 55 03 58
La Patiss : tel : 06 73 51 56 86
Faivre Rampant Didier : tel : 03 81 63 02 41
Stéphanie Coiffure : tel : 03 81 55 82 79
D pneus : tel : 07 82 12 24 84
AWS brocante : tel : 03 81 60 13 51
Bourriot André : tel : 03 81 55 12 80
Les Entreprises
ALFADOU, matériel agricole : tel : 03 81 55 25 65
ASN Constructions, maconnerie générale : tel : 07 84 00 77 35
Béton 25, béton, chappe : tel : 06 28 25 80 35
Des Jonquilles, élevage de porc : tel : 03 81 63 00 82
PTP Pusard Pascal, travaux publics : tel : 03 81 63 00 46
Kolly TP, travaux publics : tel : 03 81 55 24 51
Poulailler Kolly, production d’oeufs : tel : 06 11 04 70 14
Le conseil municipal
Maire : Samuel GIRARDET
Adjoint : Bernard RENAUD
Adjoint : Eric GUINCHARD
Adjoint : Pascal VITALI
Conseillers : Noëlle GENG, Hervé KOVACIC, Rémi COURTOIS, Adrien PRETOT, Sylvain BANOS, Maxime JUIF, Thierry NOEL, Benjamin COIGNUS, Virgile LECAUX, Aurélien PANIER, Cyril GUYOT.
Inscription sur les listes électorales
Nouvelles modalités d’inscription sur les listes électorales
À compter du 1er janvier 2019, avec l’entrée en vigueur de la loi n°2016-1048 du 1er août 2016 rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales, toute personne majeure pourra solliciter son inscription sur les listes électorales en mairie jusqu’au dernier jour du deuxième mois précédant le scrutin.
Télécharger le document CERFA 1269*02
Présentation de la commune
Notre commune
La commune de GONSANS se situe sur le premier plateau en direction du Haut Doubs. A 25 km de Besançon et 16 km de Valdahon et Baume les Dames. Notre village est réputé pour son fleurissement au concours des villes et villages fleuris. Ses habitants sont les Gonsanais. Au dernier recensement, nous étions 553 habitants.
Depuis le 1er janvier 2017, notre commune est rattachée à la Communauté de Commune des Portes du Haut Doubs.
http://www.portes-haut-doubs.com
